La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu Lundi 28 Septembre 2026 à 18h00 à la salle Marcel Patoux.
À l’ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 15/06/2026 n°5/2026
- Démission d’un conseiller municipal pour raison de santé et installation d’un nouveau conseiller municipal
- Remplacement d’un adjoint au Maire
- Consultation citoyenne des administrés
- Dénomination de voie « Route de Laigneville »
- Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Créations de postes et mise à jour du tableau des effectifs
- Acquisition d’une partie de parcelle
- Annulation délibération prime à la demande de la Sous-Préfecture
- Dérogations au principe de repos hebdomadaire le dimanche pour 2026
- Délégation à l’ordonnateur pour admettre en non-valeur les créances de faible montant
- Renouvellement de la convention de fourrière animale
- Attribution du marché public de travaux
- Transfert de compétence « infrastructure de recharges pour véhicule électriques », installation d’une borne
- Transmission du rapport d’action de la SPL ADTO-SAO devenue INGE’OISE à la suite des observations de la CRC pour prise d’acte
- Approbation du rapport annuel de la SPL INGE’OISE (anciennement ADTO SAO) pour l’année 2025